Accéder au contenu principal

Mentions légales

Identification

L'Editeur : la personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.
Le Site : L'ensemble du site, pages Internet et services en ligne proposés par l'Éditeur.
L'Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de R3S les informations suivantes :

Editeur du site

Le site R3S est la propriété de R3S, entreprise conceptrice et applicatrice de procédés innovants dans les domaines du bâtiment et du génie civil :

Description des services fournis

Le site R3S a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de R3S liées à la plateforme de R3S.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site R3S des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site R3S sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Conditions d'utilisation

Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de ce site Internet, l’utilisation d’un navigateur récent se conformant aux standards émis par le W3C (Safari 4, Opéra 10, Firefox 3.x, Internet Explorer 8, pour exemples). Résolutions d’écran conseillées (pour une navigation optimale) : supérieures à 800x600.

Certaines pages du site contiennent des documents PDF Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader (gratuit).

Politique de confidentialité

Conformément à l’article 5, paragraphe 1, du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), les données personnelles transmises via le formulaire de contact ne font l’objet d’aucune conservation sur le site.
Elles sont envoyées par courrier électronique au responsable du site et ne font l’objet d’aucun enregistrement dans une base de données.

Droits d'auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
• toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
• les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privée. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Hébergement

Le site est hébergé chez Alwaysdata, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490
91 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris

Conception et réalisation du site

Le site précité a été conçu par : Digitanie
Cour Guillaut
09700 Saverdun